Ce paquet porte deux licences, par artefact (ADR-061/A1.2 §2.6, décision 2) :

  SPEC.md, COMPAGNON.fr.md, et toute prose de spécification
      → Creative Commons Attribution 4.0 International (CC-BY-4.0)
        https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/legalcode

  Schémas de validation, jeu d'épreuves de conformité, exécuteurs et tout code
      → Apache License 2.0
        https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Le champ `license` du manifeste déclare Apache-2.0 : c'est la licence de ce que
l'on installe comme dépendance. La prose se cite, elle ne s'installe pas.
Les textes intégraux seront joints au dépôt public lors de l'extraction
(OPENING.md).